Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FRANCK CAMUSET
/
CONSOMHOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSOMHOTEL
M. FRANCK CAMUSET

Numéro de dépôt :
3907473
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/03/2022
CONSOMHOTEL de FRANCK CAMUSET

Présentation de la marque CONSOMHOTEL

Déposée le 23 mars 2012 par monsieur FRANCK CAMUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CONSOMHOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur FRANCK CAMUSET domicilié(e) 16 ROUTE DE FONTAINEBLEAU - 77250 - VILLEMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK CAMUSET domicilié(e) 16 ROUTE DE FONTAINEBLEAU - 77250 - VILLEMER - France.

La marque CONSOMHOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSOMHOTEL est expirée depuis le 23 mars 2022.

FRANCK CAMUSET a également déposé les autres marques suivantes : Consom-ETHIC , Consom-HOTEL


M. FRANCK CAMUSET - 16 ROUTE DE FONTAINEBLEAU - 77250 - VILLEMER - France


M. FRANCK CAMUSET - 16 ROUTE DE FONTAINEBLEAU - 77250 - VILLEMER - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.